Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PETIT CHANVRIER CULTIVE AVEC SOIN, RECOLTE AVEC AMOUR
Monsieur Stéphane BITTON
Monsieur Dan BITTON

Numéro de dépôt :
4655646
Date de dépôt :
10/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2030
LE PETIT CHANVRIER CULTIVE AVEC SOIN, RECOLTE AVEC AMOUR de Stéphane BITTON

Présentation de la marque LE PETIT CHANVRIER CULTIVE AVEC SOIN, RECOLTE AVEC AMOUR

Déposée par voie électronique le 10 juin 2020 par monsieur Stéphane BITTON et monsieur Dan BITTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT CHANVRIER CULTIVE AVEC SOIN, RECOLTE AVEC AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Les déposants sont monsieur Stéphane BITTON domicilié(e) 13 Rue Georges Auric - 75019 - Paris - France et monsieur Dan BITTON domicilié(e) 149 Rue Manin - 75019 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara - Avocats, Madame Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 Rue du Colisée - 75008 - Paris - France.

La marque LE PETIT CHANVRIER CULTIVE AVEC SOIN, RECOLTE AVEC AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4655646.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT CHANVRIER CULTIVE AVEC SOIN, RECOLTE AVEC AMOUR arrivera à expiration en date du 10 juin 2030.

Stéphane BITTON a également déposé les autres marques suivantes : R RØYKIN , VAPOMIX , PRETTY CLOUD , Blue Dream , GREENEO CBD , NeoPuff , SYLVER TATTOO , RK ROYKIN , LEVEST TAKE YOUR VAPE TO THE NEXT LEVEL , GOLDY S TATTOO


Monsieur Stéphane BITTON - 13 Rue Georges Auric - 75019 - Paris - France

Monsieur Dan BITTON - 149 Rue Manin - 75019 - Paris - France


Cabinet Bouchara - Avocats, Madame Vanessa Bouchara - 17 Rue du Colisée - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Savons ; parfums ; bases pour parfums de fleurs ; extraits de fleurs [parfumerie] ; parfums domestiques ; parfums d'ambiance ; parfums d'ambiance sous forme de sprays ; sprays parfumés pour intérieurs ; parfums pour véhicules automobiles ; huiles naturelles pour parfums ; huiles essentielles et extraits aromatiques ; huiles naturelles à usage cosmétique ; huiles non médicinales ; huiles de toilette ; huiles minérales [cosmétiques] ; huiles essentielles pour désodorisants ; cosmétiques et produits cosmétiques à usage personnel ; dentifrices ; bains de bouche non à usage médical ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels de bain à usage non médical ; rouge à lèvres ; crèmes de massage, autres qu'à usage médical ; lotions et huiles de massage, autres qu'à usage médical ; préparations de massage non médicamenteuses ; gels de massage autres qu'à usage médical ; graisses à usage cosmétique ; aromates ; Baumes labiales [non médicamenteuses] ;

Produits pharmaceutiques tels que e-liquides, base nicotinée et substituts à base de nicotine ; cigarettes sans tabac à usage médical ; solution liquide contenant des arômes alimentaires ; Extraits d'herbes et de plantes à usage médicinal ; Extraits de plantes à usage pharmaceutique ; Huiles à usage médical ; Compléments alimentaires à usage non médical ; Substances diététiques à usage médical ; Préparations alimentaires diététiques à usage médical ; Mélanges de compléments nutritionnels pour boissons sous forme de poudres ; Compléments minéraux destinés à la consommation humaine ; Suppléments alimentaires minéraux ; Compléments alimentaires propres à la consommation humaine ; Compléments alimentaires pour consommation humaine non à usage médical ; Compléments alimentaires pour nourrissons ; Compléments diététiques pour personnes ayant des régimes alimentaires particuliers ; compléments nutritionnels et alimentaires ; compléments alimentaires pour animaux à usage vétérinaire ; produits alimentaires pour régimes spéciaux sous contrôle médical ; compléments nutritionnels ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; boîtes à crayons, à papier ; boîtes cadeaux en plastique, carton ou papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; serre-livres ; presse-papiers ; supports pour photographies ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; tableaux magnétiques ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sets de table en papier ou carton ; dessous de verres et de bouteilles en papier ou carton ; porte-noms de table ; cache-pot en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Blocs-notes ; Supports destinés à recevoir des blocs-notes ; Couvertures de carnets ; couvertures de documents ; Décorations murales adhésives en papier ; Décorations de table en papier ; Cartes postales ; Papier à lettres ; Lettres et numéros adhésifs pour la papeterie ou le ménage ;

Cuir et imitation du cuir; Sacs à main; sacs de voyage; sacs besaces; sacs à dos; sacs de sport; sacs de plage; Sacs à langer; porte-documents en cuir; serviettes (maroquinerie); portefeuilles; porte-cartes; porte-billets; porte-monnaie non en métaux précieux; trousses de voyage (maroquinerie); cartables; malles; mallettes; valises; bagages; Étiquettes à bagages [maroquinerie]; étuis pour les clefs (maroquinerie); étuis en cuir pour permis de conduire; Porte-cartes de visite; étuis en cuir pour chéquiers; housses en cuir; étuis pour cravates; Trousses de toilette; trousses pour le maquillage; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette; sac-housses de voyage pour vêtements et souliers; Boîtes à chapeaux en cuir ou en imitation de cuir; parapluies; ombrelles; cannes; colliers ou habits pour animaux; sacs de transport pour animaux; filets ou sacs à provisions; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage; fouets et sellerie; laisses; Bourses; Ceintures banane ;

Vêtements ; sous-vêtements ; chaussettes ; bas ; collants ; jambières ; maillots de bain ; short de bain ; paréo ; peignoirs ; pyjamas ; robes de chambres ; chemises de nuit ; cravates, noeuds de papillon ; foulards ; écharpes ; étoles ; châles ; bandeaux pour la tête (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; gants (habillement) ; mitaines ; chapellerie ; visières (chapellerie) ; couvre-oreilles ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussons ; semelles ; talonnettes pour chaussures ; fourrures (vêtements) ; bonneterie ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; Chocolat ; Riz, tapioca, sagou ; Farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; desserts à base de céréales ; crèmes glacées ; glaces comestibles ; plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; Sucre ; Miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; Sel, moutarde ; Vinaigre, sauces (condiments) ; Épices ; Glace à rafraîchir ; Aliments végétariens contenant des céréales et/ou herbes aromatiques, non compris dans d'autres classes ; Graines à usage alimentaire, y compris graines de chanvre ; Crackers ; Frites à base de céréales ; Bretzels ; Encas consistant principalement en produits céréaliers ; En-cas à base de farine de céréales ; Barres de céréales et barres énergétiques ; Farine de légumes ; Farine enrichie ; Mélanges de farine ; Farines de fruits à coque ; Farine de graines oléagineuses à usage alimentaire ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat ; Bonbons ; Gommes à mâcher ; Aliments pré-emballés ; Biscuiterie ; Pain d'épice ; Biscuits salés [crackers] au riz ; Barres de muesli et barres croustillantes ; Muesli ; Pop-corn(gaufres) ; Crackers ; Pâtes à tartiner sucrées ('spreads'), pâtes à tartiner salées ('spreads') ; Snacks, repas et ingrédients pour la préparation de repas ; Pâtes (féculents) ; Sauces pour pâtes et riz ; Assaisonnements pour salade ; Céréales ; Son de blé ; en-cas à base de céréales, de fruits à coque, de semences, de riz, de muesli, de maïs, de pâtes alimentaires, de pain et de pommes de terre ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; Produits de l'aquaculture et de la sylviculture ; graines, ni préparées, ni transformées ; semences (graines) ; germes (botanique) ; graines, bulbes et plants pour culture sélective des plantes ; céréales en grains non travaillées ; malt ; fruits et légumes frais ; agrumes frais; plantes et fleurs naturelles; gazon naturel; fourrages ; plants ; plantes ; plantes séchées pour la décoration ; arbres (végétaux) ; arbustes ; bois bruts ; aliments pour les animaux ; animaux vivants ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; Boissons à base de fruits et jus de fruits ; Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits, jus végétaux (boissons) ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Boissons à base d'eau et d'extraits de plantes ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; produits alternatifs pour fumeurs, à savoir cigarette électronique, chicha électronique, pipe électronique, cigare électronique ; cigarillos électroniques ; cigarette électronique optimisée dont la plupart des éléments sont configurables, e-liquide pour cigarette électronique, arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, arômes pour cigarettes électroniques ; solution liquide contenant de la nicotine ; essences d'arômes pour cigarettes électroniques ; bases nicotinées pour cigarettes électroniques, substituts à base de nicotine pour cigarettes électroniques ; filtres pour cigarettes électroniques ; coffret de cigarettes électroniques ; boîte pour cigarette électronique, étuis à cigarettes électroniques ; embouts pour cigarettes électroniques ; bouts d'ambre jaune pour fume-cigare et fume-cigarette ; substituts du tabac, non à usage médical ; dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques ; cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide ; inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique ; vaporisateurs électroniques ; solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques ; vaporisateurs électroniques pour vapoter ; essences à utiliser avec un vaporisateur ; cigares de vapeur et alternatives pour vapoter ; tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée ; inhalateurs, inhalateurs de nicotine ; préparations pour inhalateurs ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ; clearomizer pour cigarette électronique ; mèche pour cigarette électronique ; drip tip pour cigarette électronique.